Donn\u00e9s personnelles dans le cadre de projets de recherche<\/a>.<\/p>\n Accessibilit\u00e9<\/h2>\n
Le CNRS s\u2019engage \u00e0 rendre son Site accessible conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art. 47 de la loi n\u00b0 2005-102 du 11 f\u00e9vrier 2005 pour l'\u00e9galit\u00e9 des droits et des chances, la participation et la citoyennet\u00e9 des personnes handicap\u00e9es et au R\u00e9f\u00e9rentiel G\u00e9n\u00e9ral d\u2019Am\u00e9lioration de l\u2019Accessibilit\u00e9 (RGAA).<\/p>\n
D\u00e9claration \u00e9tablie le 20 d\u00e9cembre 2023, mise \u00e0 jour le 20 d\u00e9cembre 2023<\/p>\n
Le CNRS d\u00e9clare que ce Site n\u2019est pas conforme au RGAA.<\/p>\n \n\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n
Les contenus, les textes, y compris les vid\u00e9os, les marques, les logos et les images qui apparaissent ou sont disponibles sur le Site, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. \u00c0 ce titre, vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser, extraire, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du Site prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, sans autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite du CNRS. Le sigle \u00ab CNRS \u00bb, la mention \u00ab Centre National de la Recherche Scientifique \u00bb et le logo du CNRS sont d\u00e9pos\u00e9s \u00e0 titre de marque. Dans ce cadre, il est interdit de faire r\u00e9f\u00e9rence aux d\u00e9nominations sociales ou aux marques du CNRS, \u00e0 quelque fin que ce soit, sans autorisation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite du CNRS..<\/p>\n
Dans le m\u00eame sens, il est interdit d\u2019utiliser le nom ou le logo d\u2019un Laboratoire sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite des cotutelles de ce Laboratoire.<\/p>\n\n
Liens hypertextes<\/h2>\n
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Responsabilit\u00e9<\/h2>\n
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Signalement de contenus illicites<\/h2>\n
Si vous estimez qu\u2019un contenu est illicite au sens de l\u2019art. 6-I de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'\u00e9conomie num\u00e9rique, vous pouvez le porter \u00e0 la connaissance de l\u2019h\u00e9bergeur \n
Email : responsable-communication<\/a><\/p>\n\n Signalement de fausses informations<\/h2>\n
Si vous estimez que des informations inexactes sont susceptibles de troubler l\u2019ordre public ou d\u2019alt\u00e9rer la sinc\u00e9rit\u00e9 d\u2019un des scrutins \u00e9lectoraux au sens de la loi n\u00b0 2018-1202 du 22 d\u00e9cembre 2018 relative \u00e0 la lutte contre la manipulation de l\u2019information, vous pouvez le porter \u00e0 la connaissance de l\u2019h\u00e9bergeur Service communication.<\/p>\n \n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-34","page","type-page","status-publish","hentry","post"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/wp.laas.fr\/smof\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/34","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/wp.laas.fr\/smof\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/wp.laas.fr\/smof\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/wp.laas.fr\/smof\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/wp.laas.fr\/smof\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=34"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/wp.laas.fr\/smof\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/34\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/wp.laas.fr\/smof\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=34"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}